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Marques déposées par PERSON François Claude Marie Nicolas
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NOT@BLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOT@BLE
PERSON François Claude Marie Nicolas

Numéro de dépôt :
3836859
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2021
NOT@BLE de PERSON François Claude Marie Nicolas

Présentation de la marque NOT@BLE

Déposée le 1 juin 2011 par PERSON François Claude Marie Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOT@BLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est PERSON François Claude Marie Nicolas domicilié(e) Villa les Saules 3 Avenue Foch - 54200 - TOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François PERSON domicilié(e) 3 Avenue Foch - 54200 - TOUL - France.

La marque NOT@BLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOT@BLE est expirée depuis le 1 juin 2021.

PERSON François Claude Marie Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : Tabl@cte


PERSON François Claude Marie Nicolas - Villa les Saules 3 Avenue Foch - 54200 - TOUL - France


François PERSON - 3 Avenue Foch - 54200 - TOUL - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateur ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres, fauteuils ; sièges.